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Indices & coefficients

Indice d’utilisation du sol (IUS)

Rapport entre la surface de plancher maximale et la surface de la parcelle. Un IUS de 0,5 sur 1 000 m² autorise 500 m² de plancher.

Définition

L’indice d’utilisation du sol (IUS) est le rapport entre la surface de plancher maximale constructible sur une parcelle et la surface de cette parcelle. Sur un terrain de 1 000 m² avec un IUS de 0,45, on peut bâtir jusqu’à 450 m² de plancher cumulés, tous étages confondus.

Formule

IUS  =  SPdSparcelle\mathrm{IUS} \;=\; \dfrac{\mathrm{SPd}}{S_{\text{parcelle}}}

où SPd désigne la surface de plancher déterminante et SparcelleS_{\text{parcelle}} la surface de la parcelle.

La SPd n’inclut pas toutes les surfaces bâties : les caves, les combles non habitables et certaines annexes sont généralement exclues, selon la norme SIA 421 et le règlement communal (RPGA).

Exemple chiffré

Une parcelle de 1 000 m² avec un bâtiment d’emprise au sol de 150 m² réparti sur trois niveaux totalise :

SPd=3×150=450 m2IUS=4501 000=0,45\mathrm{SPd} = 3 \times 150 = 450\ \text{m}^2 \qquad \mathrm{IUS} = \dfrac{450}{1\,000} = 0{,}45

Si le RPGA impose un IUS maximal de 0,5, le propriétaire dispose encore de 50 m² de droits à bâtir non utilisés — un indicateur précieux pour évaluer un potentiel de surélévation ou d’extension.

Si le RPGA impose un IUS maximal de 0,5, le propriétaire dispose encore de 50 m² de droits à bâtir non utilisés — un indicateur précieux pour évaluer un potentiel de surélévation ou d’extension.

Qui fixe l’IUS ?

L’IUS est défini par zone dans le règlement communal (RPGA ou PACom selon les cantons). Une commune peut distinguer plusieurs zones villas, zones mixtes, zones centres, chacune avec son IUS propre. À Crissier, par exemple, l’IUS varie de 0,35 en zone de villas à 0,8 en zone mixte.

Variantes cantonales

Les appellations diffèrent selon les cantons :

Dans le canton de Genève, par exemple, le CUS peut inclure ou exclure différemment les surfaces secondaires ; il faut systématiquement consulter le règlement local.

Termes liés

SPd · RPGA · RDPPF · LAT.

Sources