Coefficient d’occupation du sol (COS)

Terme de règlement communal qui borne l’emprise au sol des bâtiments. À ne pas confondre avec l’IOS de la terminologie harmonisée.

Définition

Le coefficient d’occupation du sol (COS) rapporte l’emprise au sol des bâtiments à la surface du terrain. Comme le CUS, c’est un terme de règlement communal, employé notamment dans le canton de Vaud, et non un indice de la terminologie harmonisée.

Le règlement de Crissier, par exemple, ne dit pas COS mais « indice d’occupation du sol (S) », le définit à son art. 21 comme « le rapport numérique entre la plus grande dimension en plan construite calculée selon l’art. 19 et la surface du terrain », et le plafonne à 1/6 (art. 94 et 102) ou à 1/2 (art. 118) selon la zone.

Formule

Là encore, les deux termes dépendent du règlement. La « plus grande dimension en plan » de Crissier n’est pas la même chose que la projection du pied de façade de l’IOS harmonisé, ni que la projection du volume bâti saillies comprises.

Ce qu’il commande

Le COS borne la compacité au sol, là où un coefficient d’utilisation borne le plancher. Les deux se cumulent : un projet conforme à l’un peut violer l’autre. Une maison de plain-pied atteint vite son plafond d’emprise alors que ses droits de plancher sont loin d’être épuisés ; c’est le mécanisme qui pousse à construire sur deux niveaux plutôt qu’un.

Son effet utile est de garantir une part de terrain non bâti, donc de la pleine terre et des surfaces perméables.

COS et IOS ne sont pas interchangeables

L’IOS appartient à la terminologie de l’accord intercantonal, en vigueur au Valais, à Fribourg et à Neuchâtel, avec la surface de terrain déterminante au dénominateur. Le COS est communal, avec ses propres définitions de surface. Les convertir de tête n’est jamais sûr, et la seule façon de le faire correctement est de lire les deux textes.

Termes liés

IOS · CUS · STd · Emprise au sol · RPGA.

Sources

• Règlement sur les constructions et l’aménagement du territoire de Crissier, art. 19, 21, 23, 94 et 118.
• Loi sur les constructions du canton du Valais, RS 705.1, art. 27 al. 2, pour la définition harmonisée de l’IOS.