Coefficient d’utilisation du sol (CUS)
Rapport entre la surface de plancher maximale et la surface de la parcelle, utilisé à Genève et en Valais — proche de l’IUS, avec des règles de calcul propres.
Définition
Le coefficient d’utilisation du sol (CUS) est un indice proche de l’IUS utilisé principalement à Genève et en Valais. Il rapporte la surface de plancher maximale à la surface de la parcelle, avec des règles de calcul spécifiques à chaque canton.
Formule
CUS vs IUS : quelle différence ?
Dans Vaud, Fribourg et Neuchâtel, on parle d’IUS. À Genève et en Valais, on parle de CUS. Les formules sont proches, mais les surfaces prises en compte diffèrent :
- Genève inclut certaines surfaces secondaires que l’IUS vaudois exclut.
- Le Valais intègre parfois les annexes dans le calcul.
- Les seuils d’exclusion (caves, combles, balcons) varient.
Il est donc imprudent de convertir directement un CUS genevois en IUS vaudois : les deux indices ne se comparent pas sans prudence.
Valeurs typiques à Genève
- Zone 5 (villas) : CUS de 0,2 à 0,4.
- Zone 4B (ordinaire développée) : CUS jusqu’à 1,2.
- Zone 4A (centres) : CUS parfois > 2,0.
Pour un propriétaire
Si votre parcelle est dans le canton de Genève ou du Valais, le RPGA communal (ou le règlement cantonal pour Genève) est la source officielle du CUS applicable. L’extrait RDPPF le mentionne systématiquement.
Termes liés
Sources
- Genève — Loi sur les constructions et installations diverses (LCI).
- Valais — Loi cantonale sur les constructions (LC).